Joint pour pièce d'horlogerie

Brevet suisse · CH708743 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH708743
Numéro de demande
CH001805/2013
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Demande, sans rapport de recherche
Déposé
25 oct. 2013
Publié
30 avr. 2015
Radié
31 mai 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G04B 37/08 (2006.01)
G04B 3/04 (2006.01)
F16J 15/32 (2006.01)
Fascicules
30.04.2015 A2
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 31 mai 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 31.05.2019

  2. 30 avr. 2015

    Modification

    Publié dans Swissreg le 30.04.2015

Parties

Inventeur

Sébastien Briswalter

68480 Pfetterhouse, FR

Jean Baebler

3073 Gümligen

Christian Olvaszto

2540 Grenchen

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.