Leuchte
Brevet suisse · CH708744 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH708744
- Numéro de demande
- CH001806/2013
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Demande, avec rapport de recherche
- Déposé
- 25 oct. 2013
- Publié
- 30 avr. 2015
- Radié
- 10 janv. 2017
- Motif
- Rejeté
- Classes CIB
- F21V 21/002 (2006.01)F21S 6/00 (2006.01)*F21Y 101/02 (2006.01)
- Fascicules
- 30.04.2015 A1
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 11 janv. 2017
Modification
Publié dans Swissreg le 11.01.2017
- 30 avr. 2015
Modification
Publié dans Swissreg le 30.04.2015
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.