Spanneinrichtung
Brevet suisse · CH708745 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH708745
- Numéro de demande
- CH001807/2013
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Demande, avec rapport de recherche
- Déposé
- 25 oct. 2013
- Publié
- 30 avr. 2015
- Radié
- 11 sept. 2020
- Motif
- Rejeté
- Classes CIB
- B23Q 3/00 (2006.01)B23Q 16/00 (2006.01)B23Q 11/00 (2006.01)
- Fascicules
- 30.04.2015 A1
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 12 sept. 2020
Modification
Publié dans Swissreg le 12.09.2020
- 29 oct. 2016
Adresse modifiée
- Mandataire
- Rottmann, Zimmermann + Partner AG, Merkurstrasse 25, 8400 Winterthur → Rottmann, Zimmermann + Partner AG, Gartenstrasse 28 A, 5400 Baden
Publié dans Swissreg le 29.10.2016
- 30 avr. 2015
Modification
Publié dans Swissreg le 30.04.2015
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.