Produit noble épilamé

Brevet suisse · CH708746 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication: CH708746
Numéro de demande: CH001813/2013
Type: Brevet suisse
Statut: En vigueur
Fascicule: Délivré
Déposé: 28 oct. 2013
Publié: 30 avr. 2015
Délivré: 15 juil. 2024
Fin de la protection au plus tard: 27 oct. 2033
Prochaine annuité due: 31 oct. 2027
Classes CIB: G04B 31/08 (2006.01)
C09D 1/00 (2006.01)
*C10N 80/00 (2006.01)
Classes CPC: G04B31/08 (2013-01-01)
C09D1/00 (2020-01-01)
Fascicules: 15.07.2024 B1
30.04.2015 A2
Langue du dépôt: français
Source: Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

1 nov. 2026
Prochaine annuité due le
Prochaine annuité due le
31.10.2026 → 31.10.2027
Publié dans Swissreg le 01.11.2026
1 nov. 2025
Prochaine annuité due le
Prochaine annuité due le
31.10.2025 → 31.10.2026
Publié dans Swissreg le 01.11.2025
1 nov. 2024
Prochaine annuité due le
Prochaine annuité due le
31.10.2024 → 31.10.2025
Publié dans Swissreg le 01.11.2024
15 juil. 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 15.07.2024
22 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 22.04.2024
1 nov. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2023
1 nov. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2022
30 avr. 2015
Modification
Publié dans Swissreg le 30.04.2015

Parties

Titulaire

The Swatch Group Recherche et Développement SA

The Swatch Group Research and Development Ltd

Rue des Sors 3, 2074 Marin

Mandataire

ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA

Faubourg de l'Hôpital 3, 2001 Neuchâtel

Inventeur

David Richard

1400 Yverdon-les-Bains

Christophe Letondor

2000 Neuchâtel

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.