Mouvement horloger comprenant deux modules assemblés et procédé d'assemblage de ces deux modules

Brevet suisse · CH708747 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
CH708747
Numéro de demande
CH001814/2013
Type
Brevet suisse
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
28 oct. 2013
Publié
30 avr. 2015
Délivré
15 déc. 2017
Fin de la protection au plus tard
27 oct. 2033
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
G04G 17/02 (2006.01)
G04B 29/04 (2006.01)
G04B 19/14 (2006.01)
G04C 3/00 (2006.01)
Classes CPC
G04G17/02 (2013-01-01)
G04B19/14 (2013-01-01)
G04C3/008 (2013-01-01)
G04B29/04 (2013-01-01)
Fascicules
15.12.2017 B1
30.04.2015 A2
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 nov. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2025

  2. 1 nov. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2024

  3. 1 nov. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2023

  4. 1 nov. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2022

  5. 15 déc. 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 15.12.2017

  6. 30 avr. 2015

    Modification

    Publié dans Swissreg le 30.04.2015

Parties

Titulaire

ETA SA Manufacture Horlogère Suisse

Schild-Rust-Strasse 17, 2540 Grenchen

Mandataire

ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA

Faubourg de l'Hôpital 3, 2001 Neuchâtel

Inventeur

Stéphane Leoni

2608 Courtelary

Daniel Paraschivescu

2540 Grenchen

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.