Öldruckventil
Brevet suisse · CH708750 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH708750
- Numéro de demande
- CH001818/2013
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Demande, avec rapport de recherche
- Déposé
- 28 oct. 2013
- Publié
- 30 avr. 2015
- Radié
- 29 déc. 2016
- Motif
- Rejeté
- Classes CIB
- F16K 31/122 (2006.01)G05D 16/16 (2006.01)
- Fascicules
- 30.04.2015 A1
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 30 déc. 2016
Modification
Publié dans Swissreg le 30.12.2016
- 30 avr. 2015
Modification
Publié dans Swissreg le 30.04.2015
Parties
Inventeur
Frank Wevers
1728 Rossens
Dr. Andreas Pfeifer
1630 Bulle
Tobias Dettmann
19303 Rüterberg, DE
Dr. József Rèbel
1587 Constantine
Dr. Marcus Quasthoff
1663 Epagny
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.