Balancier à moment d'inertie variable

Brevet suisse · CH708760 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
CH708760
Numéro de demande
CH001567/2014
Type
Brevet suisse
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
15 oct. 2014
Publié
30 avr. 2015
Délivré
28 févr. 2019
Fin de la protection au plus tard
14 oct. 2034
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
G04B 17/06 (2006.01)
G04B 18/08 (2006.01)
Classes CPC
G04B17/063 (2013-01-01)
G04B18/006 (2013-01-01)
Priorité
CH 01791/13 23.10.2013
Fascicules
28.02.2019 B1
30.04.2015 A2
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 janv. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 20.01.2026

  2. 31 janv. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 31.01.2025

  3. 28 déc. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 28.12.2023

  4. 8 déc. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 08.12.2022

  5. 22 sept. 2021

    Mandataire radié

    Mandataire
    Griffes Consulting SA, 81 route de Florissant, 1206 Genève (supprimé)

    Publié dans Swissreg le 22.09.2021

  6. 28 févr. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 28.02.2019

  7. 30 avr. 2015

    Modification

    Publié dans Swissreg le 30.04.2015

Parties

Titulaire

René Addor

1936 Verbier

Inventeur

René Addor

1936 Verbier

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.