Mobile d'horlogerie comportant une structuration optique

Brevet suisse · CH708888 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
CH708888
Numéro de demande
CH001955/2013
Type
Brevet suisse
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
25 nov. 2013
Publié
29 mai 2015
Délivré
15 juin 2018
Fin de la protection au plus tard
24 nov. 2033
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
G04B 45/02 (2006.01)
G04B 13/02 (2006.01)
G04B 5/16 (2006.01)
G04B 17/06 (2006.01)
G04B 17/28 (2006.01)
Classes CPC
G04B13/02 (2017-08-01)
G04B17/063 (2013-01-01)
G04B17/285 (2013-01-01)
G04B45/02 (2013-01-01)
G04B5/16 (2013-01-01)
G04B5/165 (2013-01-01)
G04B45/0007 (2013-01-01)
Fascicules
15.06.2018 B1
29.05.2015 A2
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 déc. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2025

  2. 1 déc. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2024

  3. 1 déc. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2023

  4. 1 déc. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2022

  5. 15 juin 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 15.06.2018

  6. 29 mai 2015

    Modification

    Publié dans Swissreg le 29.05.2015

Parties

Titulaire

ETA SA Manufacture Horlogère Suisse

Schild-Rust-Strasse 17, 2540 Grenchen

Mandataire

ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA

Faubourg de l'Hôpital 3, 2001 Neuchâtel

Inventeur

Stefan Stark

2515 Prêles

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