Leuchte, insbesondere Wand- oder Deckenleuchte
Brevet suisse · CH708944 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH708944
- Numéro de demande
- CH001254/2014
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 août 2014
- Publié
- 15 juin 2015
- Délivré
- 31 janv. 2018
- Radié
- 23 mars 2023
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F21S 8/00 (2006.01)F21V 17/08 (2006.01)*F21Y 115/10 (2016.01)
- Classes CPC
- F21S8/033 (2013-01-01)F21S8/04 (2013-01-01)F21V19/003 (2013-01-01)F21V17/105 (2013-01-01)F21Y2115/10 (2016-08-01)
- Priorité
- CH 2042/13 09.12.2013
- Fascicules
- 31.01.2018 B115.06.2015 A2
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 mars 2023
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.03.2023
- 31 janv. 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 31.01.2018
- 15 juin 2015
Modification
Publié dans Swissreg le 15.06.2015
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.