Leuchte, insbesondere Wand- oder Deckenleuchte

Brevet suisse · CH708944 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH708944
Numéro de demande
CH001254/2014
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
20 août 2014
Publié
15 juin 2015
Délivré
31 janv. 2018
Radié
23 mars 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F21S 8/00 (2006.01)
F21V 17/08 (2006.01)
*F21Y 115/10 (2016.01)
Classes CPC
F21S8/033 (2013-01-01)
F21S8/04 (2013-01-01)
F21V19/003 (2013-01-01)
F21V17/105 (2013-01-01)
F21Y2115/10 (2016-08-01)
Priorité
CH 2042/13 09.12.2013
Fascicules
31.01.2018 B1
15.06.2015 A2
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 mars 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.03.2023

  2. 31 janv. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 31.01.2018

  3. 15 juin 2015

    Modification

    Publié dans Swissreg le 15.06.2015

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.