Procédé de fabrication d'un composant horloger
Brevet suisse · CH708947 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH708947
- Numéro de demande
- CH001853/2014
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 2 déc. 2014
- Publié
- 15 juin 2015
- Délivré
- 30 avr. 2020
- Fin de la protection au plus tard
- 1 déc. 2034
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- G04D 3/00 (2006.01)B44C 1/26 (2006.01)B23K 26/362 (2014.01)B44C 1/22 (2006.01)
- Classes CPC
- G04D3/0069 (2013-01-01)B44C1/26 (2013-01-01)B23K26/362 (2015-10-01)B44C1/228 (2013-01-01)
- Priorité
- EP 13195421.6 03.12.2013
- Fascicules
- 30.04.2020 B115.06.2015 A2
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2026
- 1 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2025
- 1 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2024
- 1 janv. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2023
- 9 déc. 2022
Adresse modifiée
- Mandataire
- MOINAS & SAVOYE SARL, 19A, rue de la Croix-d'Or, 1204 Genève → MOINAS & SAVOYE SARL, 27, rue de la Croix d'Or, 1204 Genève
Publié dans Swissreg le 09.12.2022
- 30 avr. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 30.04.2020
- 6 déc. 2018
Adresse modifiée
- Mandataire
- Moinas & Savoye SARL, 42, rue Plantamour, 1201 Genève → MOINAS & SAVOYE SARL, 19A, rue de la Croix-d'Or, 1204 Genève
Publié dans Swissreg le 06.12.2018
- 9 juin 2016
Rectifié
- Inventeur
- Mourad El Garrag, Rue des Parcs, 42A, 2000 Neuchâtel, Clément Saucy, La Communance, 8, 2516 Lamboing → Mourad El Garrag, Rue des Parcs, 42A, 2000 Neuchâtel, Clément Saucy, La Communance, 8, 2516 Lamboing, Alexandre Oliveira, 889 rue de la Plaine, 74800 Amancy, France
Publié dans Swissreg le 09.06.2016
1 entrée antérieure
- 15 juin 2015
Modification
Publié dans Swissreg le 15.06.2015
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.