Wärmetauscherkanal

Brevet suisse · CH708981 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH708981
Numéro de demande
CH001992/2013
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
2 déc. 2013
Publié
15 juin 2015
Délivré
15 nov. 2017
Radié
23 juil. 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F28F 1/04 (2006.01)
F28F 1/40 (2006.01)
Fascicules
15.11.2017 B1
15.06.2015 A2
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 juil. 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.07.2022

  2. 15 nov. 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 15.11.2017

  3. 11 mars 2017

    Adresse modifiée

    Titulaire
    Peter Häusler, Grebelackerstrasse 20, 8057 Zürich → Peter Häusler, Mühlebachstrasse 28, 8008 Zürich
    Inventeur
    Peter Häusler, Grebelackerstrasse 20, 8057 Zürich → Peter Häusler, Mühlebachstrasse 28, 8008 Zürich

    Publié dans Swissreg le 11.03.2017

  4. 15 juin 2015

    Modification

    Publié dans Swissreg le 15.06.2015

Parties

Titulaire

Peter Häusler

8008 Zürich

Mandataire

Hepp Wenger Ryffel AG

Friedtalweg 5, 9500 Wil / SG

Inventeur

Peter Häusler

8008 Zürich

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.