Dispositif de centrage magnétique
Brevet suisse · CH709005 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH709005
- Numéro de demande
- CH002108/2013
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 déc. 2013
- Publié
- 30 juin 2015
- Délivré
- 27 févr. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 18 déc. 2033
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- F16C 32/04 (2006.01)G04B 31/004 (2006.01)B81B 5/00 (2006.01)B81C 1/00 (2006.01)
- Classes CPC
- F16C 32/0414 (2013-01-01)G04B 31/004 (2013-01-01)B81B 5/00 (2013-01-01)B81C 1/00706 (2013-01-01)F16C 32/0408 (2013-01-01)F16C 2202/44 (2013-01-01)F16C 2300/12 (2013-01-01)
- Fascicules
- 27.02.2026 B130.06.2015 A2
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 27 févr. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande sans rapport de recherche → Brevet délivré
- Date de délivrance
- 27.02.2026
Publié dans Swissreg le 27.02.2026
- 1 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2026
- 4 déc. 2025
Titre
- Titre
- Dispositif de centrage magnétique. → Dispositif de centrage magnétique
- Classes CIB
- F16C 32/04 (2006.01), G04B 31/004 (2006.01) → F16C 32/04 (2006.01), G04B 31/004 (2006.01), B81B 5/00 (2006.01), B81C 1/00 (2006.01)
- Classes CCB
- F16C 32/0414 (2013-01-01) - J, G04B 31/004 (2013-01-01) - J, B81B 5/00 (2013-01-01) - J, B81C 1/00706 (2013-01-01) - J, F16C 32/0408 (2013-01-01) - A, F16C 2202/44 (2013-01-01) - A, F16C 2300/12 (2013-01-01) - A
Publié dans Swissreg le 04.12.2025
- 1 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2025
- 1 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2024
- 1 janv. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2023
- 30 juin 2015
Modification
Publié dans Swissreg le 30.06.2015
Parties
Titulaire
Inventeur
01170 Echenevex, FR
25660 Montfaucon, FR
1346 Les Bioux
1020 Renens
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.