Helmhalter

Brevet suisse · CH709011 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH709011
Numéro de demande
CH002118/2013
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Demande, avec rapport de recherche
Déposé
20 déc. 2013
Publié
30 juin 2015
Radié
10 mai 2017
Motif
Rejeté
Classes CIB
A42B 3/04 (2006.01)
A45F 5/06 (2006.01)
Fascicules
30.06.2015 A1
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 11 mai 2017

    Modification

    Publié dans Swissreg le 11.05.2017

  2. 7 oct. 2016

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Patentanwaltskanzlei Daub, Thomas Daub, Hohlstrasse 52, 8004 Zürich → Patentanwaltskanzlei Daub, Postfach, 8058 Zürich-Flughafen

    Publié dans Swissreg le 07.10.2016

  3. 20 oct. 2015

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Patentanwaltskanzlei Daub, Thomas Daub, Hohlstrasse 52, 8004 Zürich

    Publié dans Swissreg le 20.10.2015

  4. 30 juin 2015

    Modification

    Publié dans Swissreg le 30.06.2015

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.