Mécanisme d'échappement magnétique ou électrostatique

Brevet suisse · CH709019 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
CH709019
Numéro de demande
CH002140/2013
Type
Brevet suisse
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
23 déc. 2013
Publié
30 juin 2015
Délivré
15 mai 2018
Fin de la protection au plus tard
22 déc. 2033
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
G04C 5/00 (2006.01)
G04B 15/14 (2006.01)
G04B 15/08 (2006.01)
Classes CPC
G04C5/005 (2013-01-01)
G04B15/08 (2013-01-01)
G04B15/14 (2013-01-01)
Fascicules
15.05.2018 B1
30.06.2015 A2
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 avr. 2026

    Mandataire radié

    Mandataire
    ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA, Faubourg de l'Hôpital 3, 2001 Neuchâtel (supprimé)

    Publié dans Swissreg le 17.04.2026

  2. 17 avr. 2026

    Transféré

    Titulaire
    The Swatch Group Research and Development Ltd, Rue des Sors 3, 2074 Marin → Montres Breguet SA, Place de la Tour 23, 1344 L'Abbaye

    Publié dans Swissreg le 17.04.2026

  3. 1 janv. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2026

  4. 1 janv. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2025

  5. 1 janv. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2024

  6. 1 janv. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2023

  7. 15 mai 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 15.05.2018

  8. 30 juin 2015

    Modification

    Publié dans Swissreg le 30.06.2015

Parties

Titulaire

Montres Breguet SA

Place de la Tour 23, 1344 L'Abbaye

Inventeur

Gianni Di Domenico

2000 Neuchâtel

Jérôme Favre

2000 Neuchâtel

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.