Gassensor

Brevet suisse · CH709022 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH709022
Numéro de demande
CH002147/2013
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Demande, avec rapport de recherche
Déposé
23 déc. 2013
Publié
30 juin 2015
Radié
10 janv. 2017
Motif
Rejeté
Classes CIB
G01N 21/31 (2006.01)
G01D 11/24 (2006.01)
Fascicules
30.06.2015 A1
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 11 janv. 2017

    Modification

    Publié dans Swissreg le 11.01.2017

  2. 30 juin 2015

    Modification

    Publié dans Swissreg le 30.06.2015

Parties

Titulaire

Fr. Sauter AG

Im Surinam 55, 4016 Basel

Mandataire

BOHEST AG

Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel

Inventeur

Marcus Braun

79199 Kirchzarten, DE

Martin Hämmerle

4054 Basel

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.