Verfahren zur Behandlung einer Weblitze
Brevet suisse · CH709027 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH709027
- Numéro de demande
- CH001700/2014
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 nov. 2014
- Publié
- 30 juin 2015
- Délivré
- 15 oct. 2019
- Fin de la protection au plus tard
- 4 nov. 2034
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- D03C 9/02 (2006.01)C25F 3/16 (2006.01)
- Classes CPC
- D03C9/024 (2016-11-01)C25F3/16 (2013-01-01)
- Priorité
- DE 10 2013 021 028.3 17.12.2013
- Fascicules
- 15.10.2019 B130.06.2015 A2
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 déc. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2025
- 1 déc. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2024
- 1 déc. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2023
- 1 déc. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2022
- 15 oct. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 15.10.2019
- 2 sept. 2015
Adresse modifiée
- Titulaire
- Waldemar Hoening oHG, Langenstrasse 19, 48324 Sendenhorst, Allemagne → Waldemar Hoening oHG, Rögen 6a, 23843 Bad Oldesloe, Allemagne
- Renonciation à la mention comme inventeur
- L'inventeur a renoncé à être mentionné. → L'inventeur a renoncé à être mentionné.
Publié dans Swissreg le 02.09.2015
- 30 juin 2015
Modification
Publié dans Swissreg le 30.06.2015
Parties
Mandataire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.