Verfahren zur Behandlung einer Weblitze

Brevet suisse · CH709027 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
CH709027
Numéro de demande
CH001700/2014
Type
Brevet suisse
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
5 nov. 2014
Publié
30 juin 2015
Délivré
15 oct. 2019
Fin de la protection au plus tard
4 nov. 2034
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
D03C 9/02 (2006.01)
C25F 3/16 (2006.01)
Classes CPC
D03C9/024 (2016-11-01)
C25F3/16 (2013-01-01)
Priorité
DE 10 2013 021 028.3 17.12.2013
Fascicules
15.10.2019 B1
30.06.2015 A2
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 déc. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2025

  2. 1 déc. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2024

  3. 1 déc. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2023

  4. 1 déc. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2022

  5. 15 oct. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 15.10.2019

  6. 2 sept. 2015

    Adresse modifiée

    Titulaire
    Waldemar Hoening oHG, Langenstrasse 19, 48324 Sendenhorst, Allemagne → Waldemar Hoening oHG, Rögen 6a, 23843 Bad Oldesloe, Allemagne
    Renonciation à la mention comme inventeur
    L'inventeur a renoncé à être mentionné. → L'inventeur a renoncé à être mentionné.

    Publié dans Swissreg le 02.09.2015

  7. 30 juin 2015

    Modification

    Publié dans Swissreg le 30.06.2015

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.