Seilwinde

Brevet suisse · CH709042 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
CH709042
Numéro de demande
CH001925/2014
Type
Brevet suisse
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
12 déc. 2014
Publié
30 juin 2015
Délivré
13 juil. 2018
Fin de la protection au plus tard
11 déc. 2034
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
B66D 1/54 (2006.01)
Classes CPC
B66D1/54 (2013-01-01)
Priorité
DE 20 2013 105 782.7 18.12.2013
Fascicules
13.07.2018 B1
30.06.2015 A2
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 janv. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2026

  2. 1 janv. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2025

  3. 1 janv. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2024

  4. 10 févr. 2023

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Riederer Hasler & Partner Patentanwälte AG, Kappelestrasse 15, 9492 Eschen, Liechtenstein → Swisspat Riederer Hasler Patentanwälte AG, Kappelestrasse 17, 9492 Eschen, Liechtenstein

    Publié dans Swissreg le 10.02.2023

  5. 4 janv. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 04.01.2023

  6. 13 juil. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 13.07.2018

  7. 30 juin 2015

    Modification

    Publié dans Swissreg le 30.06.2015

Parties

Titulaire

Pfanzelt Maschinenbau GmbH

Frankau 37, 87675 Rettenbach, DE

Mandataire

Swisspat Riederer Hasler Patentanwälte AG

Kappelestrasse 17, 9492 Eschen, LI

Inventeur

Carsten Voss

86983 Lechbruck am See, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.