Klemmsystem für Objekte mit mindestens einer glatten, ebenen oder planen sowie gleichmässigen geradlinigen Aussenkante oder Aussenseite
Brevet suisse · CH709045 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH709045
- Numéro de demande
- CH002092/2013
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 déc. 2013
- Publié
- 30 juin 2015
- Délivré
- 31 janv. 2018
- Radié
- 5 déc. 2022
- Motif
- Retiré
- Classes CIB
- E04B 1/38 (2006.01)F16B 5/06 (2006.01)E04F 11/18 (2006.01)
- Classes CPC
- E04F11/1812 (2013-01-01)F16B5/06 (2013-01-01)E04B1/38 (2013-01-01)
- Fascicules
- 31.01.2018 B130.06.2015 A2
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 5 déc. 2022
Retiré
Publié dans Swissreg le 05.12.2022
- 22 sept. 2021
Poursuite de la procédure demandée
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
- 22 sept. 2021
Poursuite de la procédure demandée
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
- 31 janv. 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 31.01.2018
- 7 mars 2017
Modification
Publié dans Swissreg le 07.03.2017
- 30 juin 2015
Modification
Publié dans Swissreg le 30.06.2015
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.