Klemmsystem für Objekte mit mindestens einer glatten, ebenen oder planen sowie gleichmässigen geradlinigen Aussenkante oder Aussenseite

Brevet suisse · CH709045 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH709045
Numéro de demande
CH002092/2013
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
17 déc. 2013
Publié
30 juin 2015
Délivré
31 janv. 2018
Radié
5 déc. 2022
Motif
Retiré
Classes CIB
E04B 1/38 (2006.01)
F16B 5/06 (2006.01)
E04F 11/18 (2006.01)
Classes CPC
E04F11/1812 (2013-01-01)
F16B5/06 (2013-01-01)
E04B1/38 (2013-01-01)
Fascicules
31.01.2018 B1
30.06.2015 A2
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 5 déc. 2022

    Retiré

    Publié dans Swissreg le 05.12.2022

  2. 22 sept. 2021

    Poursuite de la procédure demandée

    Publié dans Swissreg le 22.09.2021

  3. 22 sept. 2021

    Poursuite de la procédure demandée

    Publié dans Swissreg le 22.09.2021

  4. 31 janv. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 31.01.2018

  5. 7 mars 2017

    Modification

    Publié dans Swissreg le 07.03.2017

  6. 30 juin 2015

    Modification

    Publié dans Swissreg le 30.06.2015

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.