Mécanisme de synchronisation d'horlogerie

Brevet suisse · CH709056 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH709056
Numéro de demande
CH001365/2014
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Demande, sans rapport de recherche
Déposé
9 sept. 2014
Publié
30 juin 2015
Radié
31 mai 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G04C 5/00 (2006.01)
G04B 15/06 (2006.01)
G04B 17/00 (2006.01)
Priorité
CH 2140/13 23.12.2013
CH 1057/14 11.07.2014
Fascicules
30.06.2015 A2
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 31 mai 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 31.05.2020

  2. 30 juin 2015

    Modification

    Publié dans Swissreg le 30.06.2015

Parties

Titulaire

ETA SA Manufacture Horlogère Suisse

Schild-Rust-Strasse 17, 2540 Grenchen

Mandataire

ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA

Faubourg de l'Hôpital 3, 2001 Neuchâtel

Inventeur

Pascal Winkler

2074 Marin

Jean-Luc Helfer

2525 Le Landeron

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.