Echappement magnétique ou électrostatique avec sécurité

Brevet suisse · CH709057 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
CH709057
Numéro de demande
CH001445/2014
Type
Brevet suisse
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
24 sept. 2014
Publié
30 juin 2015
Délivré
29 juin 2018
Fin de la protection au plus tard
23 sept. 2034
Prochaine annuité due
30 sept. 2027
Classes CIB
G04C 5/00 (2006.01)
G04B 15/06 (2006.01)
G04B 43/00 (2006.01)
Classes CPC
G04C5/005 (2013-01-01)
G04B15/06 (2013-01-01)
G04B43/002 (2013-01-01)
Priorité
CH 2140/13 23.12.2013
CH 1057/14 11.07.2014
Fascicules
29.06.2018 B1
30.06.2015 A2
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 oct. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.09.2026 → 30.09.2027

    Publié dans Swissreg le 01.10.2026

  2. 1 oct. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.09.2025 → 30.09.2026

    Publié dans Swissreg le 01.10.2025

  3. 4 oct. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 04.10.2024

  4. 1 oct. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.10.2023

  5. 1 oct. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.10.2022

  6. 29 juin 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 29.06.2018

  7. 30 juin 2015

    Modification

    Publié dans Swissreg le 30.06.2015

Parties

Titulaire

Nivarox-FAR S.A.

Avenue du Collège 10, 2400 Le Locle

Mandataire

ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA

Faubourg de l'Hôpital 3, 2001 Neuchâtel

Inventeur

Marc Stranczl

1260 Nyon

Gianni Di Domenico

2000 Neuchâtel

Pascal Winkler

2074 Marin

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