Mécanisme d'échappement naturel

Brevet suisse · CH709061 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH709061
Numéro de demande
CH001450/2014
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Demande, sans rapport de recherche
Déposé
25 sept. 2014
Publié
30 juin 2015
Radié
30 avr. 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G04C 5/00 (2006.01)
G04B 15/06 (2006.01)
Priorité
CH 2140/13 23.12.2013
CH 1057/14 11.07.2014
CH 1444/14 24.09.2014
Fascicules
30.06.2015 A2
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 avr. 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 30.04.2019

  2. 30 juin 2015

    Modification

    Publié dans Swissreg le 30.06.2015

Parties

Titulaire

The Swatch Group Recherche et Développement SA

The Swatch Group Research and Development Ltd

Rue des Sors 3, 2074 Marin

Mandataire

ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA

Faubourg de l'Hôpital 3, 2001 Neuchâtel

Inventeur

Gianni Di Domenico

2000 Neuchâtel

Jérôme Favre

2000 Neuchâtel

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.