Procédé de fabrication d'un composant horloger
Brevet suisse · CH709082 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH709082
- Numéro de demande
- CH001990/2014
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 déc. 2014
- Publié
- 30 juin 2015
- Délivré
- 14 déc. 2018
- Fin de la protection au plus tard
- 18 déc. 2034
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- G04D 3/00 (2006.01)B81C 99/00 (2010.01)//G04B 15/14 (2006.01)//G04B 37/06 (2006.01)//G04B 19/04 (2006.01)
- Classes CPC
- B81C99/008 (2013-01-01)G04D3/0069 (2013-01-01)G04B15/14 (2013-01-01)G04B17/066 (2013-01-01)G04B19/042 (2016-08-01)
- Priorité
- EP 13198950.1 20.12.2013
- Fascicules
- 14.12.2018 B130.06.2015 A2
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2026
- 1 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2025
- 1 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2024
- 1 janv. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2023
- 9 déc. 2022
Adresse modifiée
- Mandataire
- MOINAS & SAVOYE SARL, 19A, rue de la Croix-d'Or, 1204 Genève → MOINAS & SAVOYE SARL, 27, rue de la Croix d'Or, 1204 Genève
Publié dans Swissreg le 09.12.2022
- 14 déc. 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 14.12.2018
- 6 déc. 2018
Adresse modifiée
- Mandataire
- Moinas & Savoye SARL, 42, rue Plantamour, 1201 Genève → MOINAS & SAVOYE SARL, 19A, rue de la Croix-d'Or, 1204 Genève
Publié dans Swissreg le 06.12.2018
- 30 juin 2015
Modification
Publié dans Swissreg le 30.06.2015
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.