Türdichtungssystem

Brevet suisse · CH709132 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
CH709132
Numéro de demande
CH001815/2014
Type
Brevet suisse
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
25 nov. 2014
Publié
15 juil. 2015
Délivré
13 juil. 2018
Fin de la protection au plus tard
24 nov. 2034
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
E06B 7/16 (2006.01)
Classes CPC
E06B7/16 (2017-08-01)
Priorité
DE DE 10 2014 100 413.2 15.01.2014
DE DE 20 2014 101 304.0 21.03.2014
DE DE 10 2014 111 976.2 21.08.2014
Fascicules
13.07.2018 B1
15.07.2015 A2
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 déc. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2025

  2. 1 déc. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2024

  3. 1 déc. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2023

  4. 11 août 2023

    Adresse modifiée

    Publié dans Swissreg le 11.08.2023

  5. 1 déc. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2022

  6. 13 juil. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 13.07.2018

  7. 15 juil. 2015

    Modification

    Publié dans Swissreg le 15.07.2015

Parties

Titulaire

Athmer oHG

Sophienhammer, 59757 Arnsberg, DE

Mandataire

Aldo Römpler Patentanwalt

9424 Rheineck

Inventeur

Maico Ludwig

59494 Soest, DE

Carsten Bals

59556 Lippstadt, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.