Dunstabzugshaube
Brevet suisse · CH709134 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH709134
- Numéro de demande
- CH000061/2014
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 janv. 2014
- Publié
- 15 juil. 2015
- Délivré
- 29 mars 2019
- Radié
- 24 août 2023
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F24C 15/20 (2006.01)F24F 13/08 (2006.01)
- Classes CPC
- F24C15/20 (2013-01-01)F24F13/08 (2018-08-01)
- Fascicules
- 29.03.2019 B115.07.2015 A2
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 août 2023
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 24.08.2023
- 29 mars 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 29.03.2019
- 15 juil. 2015
Modification
Publié dans Swissreg le 15.07.2015
Parties
Inventeur
Beat Ernst
5430 Wettingen
Christoph Moser
5524 Niederwil AG
Finn Fabricius
3460 Birkerød, DK
Kurt Tiefenauer
5405 Dättwil
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.