Beleuchtungssystem

Brevet suisse · CH709139 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH709139
Numéro de demande
CH000320/2014
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Demande, sans rapport de recherche
Déposé
5 mars 2014
Publié
15 juil. 2015
Radié
20 mars 2017
Motif
Rejeté
Classes CIB
F21S 2/00 (2006.01)
F25D 27/00 (2006.01)
A47L 15/42 (2006.01)
A23L 3/26 (2006.01)
A61L 2/08 (2006.01)
Priorité
CH 35/14 14.01.2014
Fascicules
15.07.2015 A2
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 mars 2017

    Modification

    Publié dans Swissreg le 21.03.2017

  2. 15 juil. 2015

    Modification

    Publié dans Swissreg le 15.07.2015

Parties

Titulaire

Dr. Markus Hess

4334 Sisseln

Mandataire

Schneider Feldmann AG Patent- und Markenanwälte

Beethovenstrasse 49, Postfach 2792, 8022 Zürich

Inventeur

Dr. Markus Hess

4334 Sisseln

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