Gaumenspreizer mit erweiterter Spannweite
Brevet suisse · CH709169 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH709169
- Numéro de demande
- CH000086/2014
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 janv. 2014
- Publié
- 31 juil. 2015
- Délivré
- 28 févr. 2018
- Radié
- 24 août 2022
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61C 7/10 (2006.01)
- Classes CPC
- A61C7/10 (2013-01-01)
- Fascicules
- 28.02.2018 B131.07.2015 A1
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 août 2022
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 24.08.2022
- 28 févr. 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 28.02.2018
- 22 nov. 2017
Rectifié
- Inventeur
- Xaver Spicher, Burgbühl 68, 1713 St. Antoni → Xaver Spicher, Burgbühl 68, 1713 St. Antoni, Norbert Jungo, Ulmenweg 26, 3186 Düdingen
Publié dans Swissreg le 22.11.2017
- 31 juil. 2015
Modification
Publié dans Swissreg le 31.07.2015
Parties
Titulaire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.