Gaumenspreizer mit erweiterter Spannweite

Brevet suisse · CH709169 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH709169
Numéro de demande
CH000086/2014
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
21 janv. 2014
Publié
31 juil. 2015
Délivré
28 févr. 2018
Radié
24 août 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61C 7/10 (2006.01)
Classes CPC
A61C7/10 (2013-01-01)
Fascicules
28.02.2018 B1
31.07.2015 A1
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 août 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.08.2022

  2. 28 févr. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 28.02.2018

  3. 22 nov. 2017

    Rectifié

    Inventeur
    Xaver Spicher, Burgbühl 68, 1713 St. Antoni → Xaver Spicher, Burgbühl 68, 1713 St. Antoni, Norbert Jungo, Ulmenweg 26, 3186 Düdingen

    Publié dans Swissreg le 22.11.2017

  4. 31 juil. 2015

    Modification

    Publié dans Swissreg le 31.07.2015

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.