Mécanisme de commande par tige à extraction sécurisée

Brevet suisse · CH709173 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH709173
Numéro de demande
CH000097/2014
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Demande, sans rapport de recherche
Déposé
23 janv. 2014
Publié
31 juil. 2015
Radié
14 août 2017
Motif
Rejeté
Classes CIB
G04B 37/06 (2006.01)
G04B 27/06 (2006.01)
Fascicules
31.07.2015 A2
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 août 2017

    Modification

    Publié dans Swissreg le 15.08.2017

  2. 31 juil. 2015

    Modification

    Publié dans Swissreg le 31.07.2015

Parties

Titulaire

ETA SA Manufacture Horlogère Suisse

Schild-Rust-Strasse 17, 2540 Grenchen

Mandataire

ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA

Faubourg de l'Hôpital 3, 2001 Neuchâtel

Inventeur

Raphaël Courvoisier

2037 Montmollin

Christian Rüfenacht

2503 Bienne

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.