Dispositif de commande pour mécanisme horloger et mécanisme horloger comportant un tel dispositif

Brevet suisse · CH709204 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
CH709204
Numéro de demande
CH000082/2014
Type
Brevet suisse
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
20 janv. 2014
Publié
31 juil. 2015
Délivré
15 juin 2018
Fin de la protection au plus tard
19 janv. 2034
Prochaine annuité due
31 janv. 2027
Classes CIB
G04B 19/02 (2006.01)
G04B 19/08 (2006.01)
Classes CPC
G04B19/02 (2013-01-01)
G04B19/082 (2013-01-01)
Fascicules
15.06.2018 B1
31.07.2015 A2
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 févr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2026

  2. 1 févr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2025

  3. 1 févr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2024

  4. 21 juil. 2023

    Adresse modifiée

    Mandataire
    e-Patent S.A., Rue Saint-Honoré 1, Case postale 2510, 2001 Neuchâtel → e-Patent SA, Rue Saint-Maurice 12, Case postale, 2001 Neuchâtel 1

    Publié dans Swissreg le 21.07.2023

  5. 1 févr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2023

  6. 15 juin 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 15.06.2018

  7. 7 juil. 2017

    Rectifié

    Titulaire
    DIMIER 1738, Manufacture de Haute Horlogerie Artisanale, Champ-Fleuri 27, 2720 Tramelan → DIMIER 1738, Manufacture de Haute Horlogerie Artisanale SA, rue du Champ-Fleuri 27, 2720 Tramelan

    Publié dans Swissreg le 07.07.2017

  8. 31 juil. 2015

    Modification

    Publié dans Swissreg le 31.07.2015

Parties

Titulaire

Dimier 1738, Manufacture de Haute Horlogerie Artisanale SA

DIMIER 1738, Manufacture de Haute Horlogerie Artisanale SA

rue du Champ-Fleuri 27, 2720 Tramelan

Radiée du registre

Mandataire

e-Patent SA

Rue Saint-Maurice 12 Case postale, 2001 Neuchâtel 1

Inventeur

David Candaux

1347 Le Solliat

Hervé Schluechter

2533 Evilard

Pascal Raffy

1196 Gland

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.