Lega d'oro resistente alla decolorazione
Brevet suisse · CH709207 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH709207
- Numéro de demande
- CH000790/2015
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 2 déc. 2013
- Publié
- 4 juin 2015
- Délivré
- 15 août 2018
- Fin de la protection au plus tard
- 1 déc. 2033
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- C22C 5/02 (2006.01)C22C 1/02 (2006.01)C22F 1/02 (2006.01)C22F 1/14 (2006.01)
- Classes CPC
- C22C5/02 (2013-01-01)C22C1/02 (2013-01-01)C22F1/002 (2013-01-01)C22F1/02 (2013-01-01)C22F1/14 (2013-01-01)
- Priorité
- IT RM2012A000608 03.12.2012
- Demande PCT
- PCT/IB2013/002683 02.12.2013
- Publication PCT
- WO2014/087216 12.06.2014
- Fascicules
- 15.08.2018 B1
- Langue du dépôt
- italien
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2026
- 1 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2025
- 1 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2024
- 1 janv. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2023
- 23 sept. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 23.09.2021
- 23 sept. 2021
Mandataire radié
- Mandataire
- Fiammenghi-Fiammenghi, Via San Gottardo 15, 6900 Lugano (supprimé)
Publié dans Swissreg le 23.09.2021
- 15 août 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 15.08.2018
- 8 juin 2017
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Ing. Alessandro Galassi, c/o PGA S.P.A., Milano, Succursale di Lugano, via Castagnola 21c, 6900 Lugano
Publié dans Swissreg le 08.06.2017
1 entrée antérieure
- 4 juin 2015
Modification
Publié dans Swissreg le 04.06.2015
Parties
Mandataire
Inventeur
23867 Suello, IT
6834 Morbio Inferiore
22070 Luisago Como, IT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.