Boîte de montre-bracelet
Brevet suisse · CH709252 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH709252
- Numéro de demande
- CH000175/2015
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 févr. 2015
- Publié
- 14 août 2015
- Délivré
- 15 oct. 2019
- Radié
- 28 févr. 2021
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G04B 37/16 (2006.01)
- Classes CPC
- G04B37/1486 (2013-01-01)
- Priorité
- FR 1451043 11.02.2014
- Fascicules
- 15.10.2019 B114.08.2015 A2
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 sept. 2021
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
- 15 oct. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 15.10.2019
- 14 août 2015
Modification
Publié dans Swissreg le 14.08.2015
Parties
Inventeur
Christophe Quillon
73400 Ugine, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.