Boîte de montre-bracelet

Brevet suisse · CH709252 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH709252
Numéro de demande
CH000175/2015
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
11 févr. 2015
Publié
14 août 2015
Délivré
15 oct. 2019
Radié
28 févr. 2021
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G04B 37/16 (2006.01)
Classes CPC
G04B37/1486 (2013-01-01)
Priorité
FR 1451043 11.02.2014
Fascicules
15.10.2019 B1
14.08.2015 A2
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 sept. 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.09.2021

  2. 15 oct. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 15.10.2019

  3. 14 août 2015

    Modification

    Publié dans Swissreg le 14.08.2015

Parties

Inventeur

Christophe Quillon

73400 Ugine, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.