Leuchte

Brevet suisse · CH709254 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH709254
Numéro de demande
CH000143/2014
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Demande, avec rapport de recherche
Déposé
3 févr. 2014
Publié
14 août 2015
Radié
4 oct. 2021
Motif
Rejeté
Classes CIB
F21V 14/00 (2006.01)
H05B 37/02 (2006.01)
*F21W 131/402 (2006.01)
Fascicules
14.08.2015 A1
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 5 oct. 2021

    Modification

    Publié dans Swissreg le 05.10.2021

  2. 5 mai 2018

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Braunpat Braun Eder AG, Reussstrasse 22, 4054 Basel → Braunpat Braun Eder AG, Holeestrasse 87, 4054 Basel

    Publié dans Swissreg le 05.05.2018

  3. 14 août 2015

    Modification

    Publié dans Swissreg le 14.08.2015

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.