Stehleuchte mit Kühlvorrichtung
Brevet suisse · CH709332 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH709332
- Numéro de demande
- CH000459/2014
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 mars 2014
- Publié
- 15 sept. 2015
- Délivré
- 15 août 2017
- Fin de la protection au plus tard
- 25 mars 2034
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- F21V 29/00 (2015.01)F21S 6/00 (2006.01)
- Priorité
- CH 360/14 11.03.2014
- Fascicules
- 15.08.2017 B115.09.2015 A1
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2026
- 1 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2025
- 14 mai 2024
Rectifié
- Mandataire
- Gachnang AG Patentanwälte, Badstrasse 5, Postfach, 8501 Frauenfeld → Gachnang AG Patentanwälte, Badstrasse 5, 8500 Frauenfeld
Publié dans Swissreg le 14.05.2024
- 2 mai 2024
Adresse modifiée
- Mandataire
- GACHNANG AG, Patentanwälte, Badstrasse 5, Postfach, 8501 Frauenfeld → Gachnang AG Patentanwälte, Badstrasse 5, Postfach, 8501 Frauenfeld
Publié dans Swissreg le 02.05.2024
- 1 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2024
- 10 juil. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 10.07.2023
- 15 août 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 15.08.2017
- 27 oct. 2015
Adresse modifiée
- Titulaire
- Baltensweiler AG, Luzernerstrasse 75, 6030 Ebikon → Baltensweiler AG, Staldenhof 2, 6014 Luzern
Publié dans Swissreg le 27.10.2015
1 entrée antérieure
- 15 sept. 2015
Modification
Publié dans Swissreg le 15.09.2015
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.