Aufrichtrollstuhl
Brevet suisse · CH709358 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH709358
- Numéro de demande
- CH000313/2014
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Demande, avec rapport de recherche
- Déposé
- 4 mars 2014
- Publié
- 15 sept. 2015
- Radié
- 16 févr. 2021
- Motif
- Rejeté
- Classes CIB
- A61G 5/14 (2006.01)
- Fascicules
- 15.09.2015 A1
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 févr. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 17.02.2021
- 15 sept. 2015
Modification
Publié dans Swissreg le 15.09.2015
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.