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Brevet suisse · CH709377 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
CH709377
Numéro de demande
CH000319/2014
Type
Brevet suisse
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
5 mars 2014
Publié
15 sept. 2015
Délivré
15 juin 2018
Fin de la protection au plus tard
4 mars 2034
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
G04B 45/00 (2006.01)
G04B 19/10 (2006.01)
Classes CPC
G04B19/10 (2013-01-01)
G04B19/12 (2013-01-01)
G04B45/0015 (2013-01-01)
G04B45/0076 (2016-08-01)
G04B19/06 (2017-08-01)
Fascicules
15.06.2018 B1
15.09.2015 A1
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 avr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2026

  2. 1 avr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2025

  3. 2 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.04.2024

  4. 1 avr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2023

  5. 9 déc. 2022

    Adresse modifiée

    Mandataire
    MOINAS & SAVOYE SARL, 19A, rue de la Croix-d'Or, 1204 Genève → MOINAS & SAVOYE SARL, 27, rue de la Croix d'Or, 1204 Genève

    Publié dans Swissreg le 09.12.2022

  6. 6 déc. 2018

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Moinas & Savoye SARL, 42, rue Plantamour, 1201 Genève → MOINAS & SAVOYE SARL, 19A, rue de la Croix-d'Or, 1204 Genève

    Publié dans Swissreg le 06.12.2018

  7. 15 juin 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 15.06.2018

  8. 9 mars 2018

    Rectifié

    Inventeur
    Matthias Buttet, Rue du Général Boinod 28, 1170 Aubonne → Mathias Buttet, Rue du Général Boinod 28, 1170 Aubonne

    Publié dans Swissreg le 09.03.2018

1 entrée antérieure
  1. 15 sept. 2015

    Modification

    Publié dans Swissreg le 15.09.2015

Parties

Titulaire

HUBLOT SA, Genève

HUBLOT S.A., Genève

30, rue du Rhône, 1204 Genève

Mandataire

MOINAS & SAVOYE SARL

27, rue de la Croix d'Or, 1204 Genève

Inventeur

Mathias Buttet

1170 Aubonne

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.