Mouvement d'horlogerie

Brevet suisse · CH709394 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH709394
Numéro de demande
CH000433/2014
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Demande, avec rapport de recherche
Déposé
21 mars 2014
Publié
30 sept. 2015
Radié
10 nov. 2021
Motif
Rejeté
Classes CIB
G04B 17/26 (2006.01)
G04B 15/00 (2006.01)
Fascicules
30.09.2015 A1
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 11 nov. 2021

    Modification

    Publié dans Swissreg le 11.11.2021

  2. 22 sept. 2021

    Mandataire radié

    Mandataire
    P&TS SA, Av. J.-J. Rousseau 4, P.O. Box 2848, 2001 Neuchâtel (supprimé)

    Publié dans Swissreg le 22.09.2021

  3. 27 sept. 2016

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    e-Patent S.A., Rue Saint-Honoré, 1, Case postale 2510, 2001 Neuchâtel

    Publié dans Swissreg le 27.09.2016

  4. 30 sept. 2015

    Modification

    Publié dans Swissreg le 30.09.2015

Parties

Titulaire

GFPI S.A.

Eplatures-Grise 16, 2301 La Chaux-de-Fonds

Radiée du registre

Mandataire

e-Patent SA

e-Patent S.A.

Rue Saint-Honoré, 1 Case postale 2510, 2001 Neuchâtel

Inventeur

Stephen Edward Methuen Forsey

2416 Les Brenets

Dylan Roth

2000 Neuchâtel

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.