Leuchtelement mit OLED
Brevet suisse · CH709411 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH709411
- Numéro de demande
- CH000469/2014
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 mars 2014
- Publié
- 30 sept. 2015
- Délivré
- 29 mars 2018
- Radié
- 20 oct. 2021
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F21V 15/01 (2006.01)F21V 21/02 (2006.01)F21V 23/06 (2006.01)F21S 8/04 (2006.01)F21V 21/34 (2006.01)F21V 17/16 (2006.01)*F21Y 115/15 (2016.01)
- Classes CPC
- F21V15/01 (2016-05-01)F21V21/02 (2013-01-01)F21S8/04 (2013-01-01)F21V17/164 (2013-01-01)F21Y2115/15 (2016-08-01)F21V23/06 (2017-08-01)F21V21/34 (2013-01-01)
- Fascicules
- 29.03.2018 B130.09.2015 A1
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 oct. 2021
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 20.10.2021
- 7 nov. 2018
Adresse modifiée
- Mandataire
- Frei Patentanwaltsbüro AG, Postfach 1771, 8032 Zürich → Frei Patentanwaltsbüro AG, Postfach, 8032 Zürich
Publié dans Swissreg le 07.11.2018
- 29 mars 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 29.03.2018
- 30 sept. 2015
Modification
Publié dans Swissreg le 30.09.2015
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.