Leuchte

Brevet suisse · CH709418 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH709418
Numéro de demande
CH000480/2014
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Demande, avec rapport de recherche
Déposé
28 mars 2014
Publié
30 sept. 2015
Radié
31 oct. 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H05B 37/02 (2006.01)
H04W 4/02 (2009.01)
F21V 14/00 (2006.01)
*F21W 131/402 (2006.01)
Fascicules
30.09.2015 A1
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 31 oct. 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 31.10.2018

  2. 5 mai 2018

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Braunpat Braun Eder AG, Reussstrasse 22, 4054 Basel → Braunpat Braun Eder AG, Holeestrasse 87, 4054 Basel

    Publié dans Swissreg le 05.05.2018

  3. 30 sept. 2015

    Modification

    Publié dans Swissreg le 30.09.2015

Parties

Inventeur

Beat Morf

4450 Sissach

Marcel Griessmann

68700 Steinbach, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.