Hydraulikmodul zur Aufteilung eines Wärmeträgermediums

Brevet suisse · CH709426 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
CH709426
Numéro de demande
CH000424/2015
Type
Brevet suisse
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
23 mars 2015
Publié
30 sept. 2015
Délivré
14 déc. 2018
Fin de la protection au plus tard
22 mars 2035
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
F24D 3/10 (2006.01)
F24H 9/02 (2006.01)
F24H 9/14 (2006.01)
Classes CPC
F24D3/1066 (2013-01-01)
F24H9/142 (2013-01-01)
F24H9/02 (2013-01-01)
Priorité
DE 20 2014 002 655.6 27.03.2014
Fascicules
14.12.2018 B1
30.09.2015 A2
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 avr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2026

  2. 1 avr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2025

  3. 1 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2024

  4. 1 avr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2023

  5. 14 déc. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 14.12.2018

  6. 30 sept. 2015

    Modification

    Publié dans Swissreg le 30.09.2015

Parties

Titulaire

Stiebel Eltron GmbH & Co. KG

Dr.-Stiebel-Strasse 33, 37603 Holzminden, DE

Mandataire

BOHEST AG

Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel

Inventeur

Markus Benning

37671 Höxter, DE

Dr. Kai Schiefelbein

37671 Höxter, DE

Dr. Johannes Brugmann

37671 Höxter, DE

Michael Schaumlöffel

37671 Höxter, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.