Dispositif de détection de sortie de lit

Brevet suisse · CH709430 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
CH709430
Numéro de demande
CH000113/2014
Type
Brevet suisse
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
28 janv. 2014
Publié
15 sept. 2015
Délivré
29 sept. 2017
Fin de la protection au plus tard
27 janv. 2034
Prochaine annuité due
31 janv. 2027
Classes CIB
A47C 21/00 (2006.01)
F21V 33/00 (2006.01)
G08B 21/02 (2006.01)
Fascicules
29.09.2017 B1
15.09.2015 A2
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 févr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2026

  2. 1 févr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2025

  3. 1 févr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2024

  4. 1 févr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2023

  5. 29 sept. 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 29.09.2017

  6. 28 juin 2017

    Rectifié

    Inventeur
    Patrice Brand, 17 rue Royale, 7400 Annecy, France → Patrice Brand, 17 rue Royale, 74000 Annecy, France

    Publié dans Swissreg le 28.06.2017

  7. 15 sept. 2015

    Modification

    Publié dans Swissreg le 15.09.2015

Parties

Inventeur

Patrice Brand

74000 Annecy, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.