Dispositif de détection de sortie de lit
Brevet suisse · CH709430 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH709430
- Numéro de demande
- CH000113/2014
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 janv. 2014
- Publié
- 15 sept. 2015
- Délivré
- 29 sept. 2017
- Fin de la protection au plus tard
- 27 janv. 2034
- Prochaine annuité due
- 31 janv. 2027
- Classes CIB
- A47C 21/00 (2006.01)F21V 33/00 (2006.01)G08B 21/02 (2006.01)
- Fascicules
- 29.09.2017 B115.09.2015 A2
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 févr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2026
- 1 févr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2025
- 1 févr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2024
- 1 févr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2023
- 29 sept. 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 29.09.2017
- 28 juin 2017
Rectifié
- Inventeur
- Patrice Brand, 17 rue Royale, 7400 Annecy, France → Patrice Brand, 17 rue Royale, 74000 Annecy, France
Publié dans Swissreg le 28.06.2017
- 15 sept. 2015
Modification
Publié dans Swissreg le 15.09.2015
Parties
Inventeur
Patrice Brand
74000 Annecy, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.