Boîte de montre et élément de support
Brevet suisse · CH709475 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH709475
- Numéro de demande
- CH000538/2014
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 avr. 2014
- Publié
- 15 oct. 2015
- Délivré
- 28 févr. 2019
- Fin de la protection au plus tard
- 6 avr. 2034
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2027
- Classes CIB
- G04B 37/14 (2006.01)
- Classes CPC
- G04B37/1486 (2013-01-01)G04B37/005 (2013-01-01)
- Fascicules
- 28.02.2019 B115.10.2015 A2
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2026
- 1 mai 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2025
- 1 mai 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2024
- 1 mai 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2023
- 18 mai 2022
Adresse modifiée
- Mandataire
- RENTSCH PARTNER AG, Bellerivestrasse 203, Postfach, 8034 Zürich → RENTSCH PARTNER AG, Kirchenweg 8, Postfach, 8034 Zürich
Publié dans Swissreg le 18.05.2022
- 22 sept. 2021
Mandataire radié
- Mandataire
- Griffes Consulting SA, 81 route de Florissant, 1206 Genève (supprimé)
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
- 28 févr. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 28.02.2019
- 6 févr. 2019
Mandataire inscrit
- Mandataire
- RENTSCH PARTNER AG, Bellerivestrasse 203, Postfach, 8034 Zürich
Publié dans Swissreg le 06.02.2019
1 entrée antérieure
- 15 oct. 2015
Modification
Publié dans Swissreg le 15.10.2015
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.