Fahrrad mit einer Rahmenstruktur

Brevet suisse · CH709483 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH709483
Numéro de demande
CH000563/2014
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Demande, sans rapport de recherche
Déposé
11 avr. 2014
Publié
15 oct. 2015
Radié
4 févr. 2021
Motif
Rejeté
Classes CIB
B62K 19/08 (2006.01)
B62K 25/00 (2006.01)
Fascicules
15.10.2015 A2
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 5 févr. 2021

    Modification

    Publié dans Swissreg le 05.02.2021

  2. 26 sept. 2017

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Rentsch Partner AG, Fraumünsterstrasse 9, Postfach 2441, 8022 Zürich → RENTSCH PARTNER AG, Bellerivestrasse 203, Postfach, 8034 Zürich

    Publié dans Swissreg le 26.09.2017

  3. 15 oct. 2015

    Modification

    Publié dans Swissreg le 15.10.2015

Parties

Titulaire

Velobility AG

Alte Steinhauserstrasse 1, 6330 Cham

Mandataire

RENTSCH PARTNER AG

Bellerivestrasse 203 Postfach, 8034 Zürich

Inventeur

Philip Douglas

8933 Maschwanden

Tobias Wülser

8307 Effretikon

Patrik Stieger

8002 Zürich

Frank Loacker

8427 Freienstein

Office des faillites

Konkursamt Zug

6301 Zug

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.