Dispositif d'entraînement de mems bidirectionnel
Brevet suisse · CH709512 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH709512
- Numéro de demande
- CH001135/2015
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 déc. 2013
- Publié
- 7 août 2015
- Délivré
- 14 sept. 2018
- Radié
- 23 juil. 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H02N 2/12 (2006.01)F16H 1/32 (2006.01)B81B 5/00 (2006.01)//G04C 3/00 (2006.01)
- Classes CPC
- H02N2/12 (2013-01-01)F16H1/32 (2013-01-01)B81B5/00 (2013-01-01)G04C3/00 (2017-08-01)B81B2203/056 (2013-01-01)
- Priorité
- US 13/735,211 07.01.2013
- Demande PCT
- PCT/US2013/077922 27.12.2013
- Publication PCT
- WO2014/107401 10.07.2014
- Fascicules
- 14.09.2018 B1
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 juil. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.07.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.07.2025
- 1 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2024
- 1 janv. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2023
- 22 sept. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
- 22 sept. 2021
Poursuite de la procédure demandée
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
- 14 sept. 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 14.09.2018
- 6 juin 2018
Rectifié
- Titulaire
- TMEX GROUP USA, INC., 555 Christian Road, Middlebury, CT 06762, Etats-Unis d'Amérique → TIMEX GROUP USA, INC., 555 Christian Road, Middlebury, CT 06762, Etats-Unis d'Amérique
Publié dans Swissreg le 06.06.2018
- 7 août 2015
Modification
Publié dans Swissreg le 07.08.2015
Parties
Inventeur
75239 Eisingen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.