Rotationsmischer in einer Einspritzmaschine des Multi-Fluid-Mischtyps
Brevet suisse · CH709527 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH709527
- Numéro de demande
- CH001588/2014
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 oct. 2014
- Publié
- 15 oct. 2015
- Délivré
- 14 déc. 2018
- Fin de la protection au plus tard
- 15 oct. 2034
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2027
- Classes CIB
- B01F 3/08 (2006.01)B29B 7/48 (2006.01)
- Classes CPC
- B01F3/08 (2013-01-01)B29B7/48 (2013-01-01)
- Priorité
- JP 2014-82091 11.04.2014
- Fascicules
- 14.12.2018 B115.10.2015 A2
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 nov. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.10.2026 → 31.10.2027
Publié dans Swissreg le 01.11.2026
- 1 nov. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.10.2025 → 31.10.2026
Publié dans Swissreg le 01.11.2025
- 1 nov. 2024
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.10.2024 → 31.10.2025
Publié dans Swissreg le 01.11.2024
- 1 nov. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2023
- 9 nov. 2022
Adresse modifiée
- Mandataire
- BRAUNPAT AG, Holeestrasse 87, 4054 Basel → BRAUNPAT AG, Peter Merian-Strasse 28, 4052 Basel
Publié dans Swissreg le 09.11.2022
- 1 nov. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2022
- 27 avr. 2022
Adresse modifiée
- Mandataire
- Braunpat Braun Eder AG, Holeestrasse 87, 4054 Basel → BRAUNPAT AG, Holeestrasse 87, 4054 Basel
Publié dans Swissreg le 27.04.2022
- 14 déc. 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 14.12.2018
2 entrées antérieures
- 5 mai 2018
Adresse modifiée
- Mandataire
- Braunpat Braun Eder AG, Reussstrasse 22, 4054 Basel → Braunpat Braun Eder AG, Holeestrasse 87, 4054 Basel
Publié dans Swissreg le 05.05.2018
- 15 oct. 2015
Modification
Publié dans Swissreg le 15.10.2015
Parties
Inventeur
Nagoya, 457-0068, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.