Passagierflugzeug
Brevet suisse · CH709529 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH709529
- Numéro de demande
- CH001189/2015
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 déc. 2014
- Publié
- 20 août 2015
- Délivré
- 15 déc. 2015
- Fin de la protection au plus tard
- 2 déc. 2034
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- B64D 25/00 (2006.01)B64D 11/00 (2006.01)B64C 1/10 (2006.01)
- Priorité
- DE 10 2013 227 042.9 20.12.2013
- Demande PCT
- PCT/EP2014/076361 03.12.2014
- Publication PCT
- WO2015/090959 25.06.2015
- Fascicules
- 15.12.2015 B1
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2026
- 1 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2025
- 9 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 09.01.2024
- 4 janv. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 04.01.2023
- 23 sept. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 23.09.2021
- 15 déc. 2015
Délivré
Publié dans Swissreg le 15.12.2015
- 20 août 2015
Modification
Publié dans Swissreg le 20.08.2015
Parties
Inventeur
Kai-Christoph Pfingsten
20251 Hamburg, DE
Arno Strotmann
22453 Hamburg, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.