Fraise chirurgicale
Brevet suisse · CH709608 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH709608
- Numéro de demande
- CH000702/2014
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Demande, sans rapport de recherche
- Déposé
- 8 mai 2014
- Publié
- 13 nov. 2015
- Radié
- 16 nov. 2017
- Motif
- Rejeté
- Classes CIB
- A61B 17/16 (2006.01)
- Fascicules
- 13.11.2015 A2
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 nov. 2017
Modification
Publié dans Swissreg le 17.11.2017
- 13 nov. 2015
Modification
Publié dans Swissreg le 13.11.2015
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.