Sternradschwader
Brevet suisse · CH709668 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH709668
- Numéro de demande
- CH000756/2014
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Demande, avec rapport de recherche
- Déposé
- 19 mai 2014
- Publié
- 30 nov. 2015
- Radié
- 15 nov. 2017
- Motif
- Rejeté
- Classes CIB
- A01D 78/14 (2006.01)
- Fascicules
- 30.11.2015 A1
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 16 nov. 2017
Modification
Publié dans Swissreg le 16.11.2017
- 19 sept. 2017
Adresse modifiée
- Mandataire
- Patent- & Markenbüro Reb, Untereggistrasse 4, 6353 Weggis → Patent- & Markenbüro Reb, Rigiblickstrasse 78, 6353 Weggis
Publié dans Swissreg le 19.09.2017
- 30 nov. 2015
Modification
Publié dans Swissreg le 30.11.2015
Parties
Titulaire
Mandataire
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.