Bascule d'horlogerie

Brevet suisse · CH709710 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
CH709710
Numéro de demande
CH000728/2014
Type
Brevet suisse
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
14 mai 2014
Publié
30 nov. 2015
Délivré
15 déc. 2020
Fin de la protection au plus tard
13 mai 2034
Prochaine annuité due
31 mai 2027
Classes CIB
G04B 27/06 (2006.01)
G04B 11/00 (2006.01)
Classes CPC
G04B27/06 (2013-01-01)
G04B11/003 (2013-01-01)
Fascicules
15.12.2020 B1
30.11.2015 A2
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juin 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2026

  2. 1 juin 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2025

  3. 2 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.06.2024

  4. 1 juin 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2023

  5. 15 déc. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 15.12.2020

  6. 30 nov. 2015

    Modification

    Publié dans Swissreg le 30.11.2015

Parties

Titulaire

ETA SA Manufacture Horlogère Suisse

Schild-Rust-Strasse 17, 2540 Grenchen

Mandataire

ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA

Faubourg de l'Hôpital 3, 2001 Neuchâtel

Inventeur

Daniel Gruenig

1786 Sugiez

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.