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Brevet suisse · CH709712 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH709712
Numéro de demande
CH000822/2014
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Demande, sans rapport de recherche
Déposé
28 mai 2014
Publié
30 nov. 2015
Radié
13 juin 2023
Motif
Rejeté
Classes CIB
G04B 27/00 (2006.01)
G04B 47/06 (2006.01)
Fascicules
30.11.2015 A2
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 juin 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 13.06.2023

  2. 30 nov. 2015

    Modification

    Publié dans Swissreg le 30.11.2015

Parties

Titulaire

Omega SA

Omega S.A.

Jakob-Stämpfli-Strasse 96, 2502 Biel/Bienne

Mandataire

ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA

Faubourg de l'Hôpital 3, 2001 Neuchâtel

Inventeur

Olivier Rebetez

2842 Rossemaison

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.