Leuchtrahmen
Brevet suisse · CH709715 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH709715
- Numéro de demande
- CH000793/2014
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 mai 2014
- Publié
- 30 nov. 2015
- Délivré
- 28 févr. 2018
- Radié
- 31 mai 2020
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A47G 1/06 (2006.01)F21V 33/00 (2006.01)*F21W 131/304 (2006.01)*F21Y 115/10 (2016.01)
- Classes CPC
- A47G1/0622 (2013-01-01)F21V33/0032 (2013-01-01)F21W2131/304 (2013-01-01)F21Y2115/10 (2016-08-01)
- Fascicules
- 28.02.2018 B130.11.2015 A2
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 déc. 2020
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.12.2020
- 26 mars 2019
Adresse modifiée
- Mandataire
- Patentanwaltskanzlei Daub, Postfach, 8058 Zürich-Flughafen → Patentanwaltskanzlei Daub, Leutschenbachstrasse 95, 8050 Zürich
Publié dans Swissreg le 26.03.2019
- 28 févr. 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 28.02.2018
- 22 nov. 2017
Rectifié
- Inventeur
- Raimund Müller, Sonennheim 8, 6344 Meierskappel → Raimund Müller, Sonnenheim 8, 6344 Meierskappel
Publié dans Swissreg le 22.11.2017
- 7 oct. 2016
Adresse modifiée
- Mandataire
- Thomas Daub, Hohlstrasse 52, 8004 Zürich → Patentanwaltskanzlei Daub, Postfach, 8058 Zürich-Flughafen
Publié dans Swissreg le 07.10.2016
- 30 nov. 2015
Modification
Publié dans Swissreg le 30.11.2015
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.