Pivot pour mécanisme d'horlogerie

Brevet suisse · CH709724 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH709724
Numéro de demande
CH001407/2015
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Demande, avec rapport de recherche
Déposé
13 févr. 2014
Publié
1 oct. 2015
Radié
17 sept. 2020
Motif
Rejeté
Classes CIB
G04B 31/04 (2006.01)
Priorité
EP 13160026.4 19.03.2013
Demande PCT
PCT/EP2014/052784 13.02.2014
Publication PCT
WO2014/146832 25.09.2014
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 sept. 2020

    Modification

    Publié dans Swissreg le 18.09.2020

  2. 1 oct. 2015

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.10.2015

Parties

Titulaire

Nivarox-FAR S.A.

Avenue du Collège 10, 2400 Le Locle

Mandataire

ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA

Faubourg de l'Hôpital 3, 2001 Neuchâtel

Inventeur

Marc Stranczl

1260 Nyon

Thierry Hessler

2024 St-Aubin

Jean-Luc Helfer

2525 Le Landeron

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